Reconnaissance des conditions,  par chaque commande passée, l’acheteur reconnaît tous les points de ces conditions.

1. Tous les prix indiqués sur nos tarifs sont des prix indicatifs donnés sans engagement, valables au moment de l’impression. Les prix facturés sont ceux valables le jour de la livraison, correspondant à la quantité commandée.

2. Les offres sont faites, par principe, sans engagement. Le fournisseur se réserve le droit modification et annulation d’accepter ou de refuser une commande. En cas de modification ultérieure de la marchandise d’une commande qui n’est pas tenue en stock (ou dans des quantité considérablement inférieures à celles commandées) ne peuvent plus être annulées, après écoulement des délais suivant art. 9 du CO.

2A. Selon l'ouvrage les offres sont jointes d'un plan, au format DWG.

Le client désireux de connaître certains détails, peut zoomer sur le plan les détails voulu.

Au cas ou celui ci n'est pas équipé d'un logiciel adéquat pour la lecture du plan celui ci peut se déplacer à nos bureau.

 Le plan signé n'affichant, en général pas la totalité des détails sur papier, le plan signé pour principe est une acceptation, ainsi qu'une acceptation des détails dessiné sur fichier,  visible sur logiciel mais parfois pas imprimé.

2B. Les finitions des ouvrages sont mise en oeuvre selon le bon sens du métier, si un client désire une mise en oeuvre autre que nos standard, il ce doit de le faire spécifié par écrit dans l'offre.

Nos standards pour porte de garage :

1b) les soudures des châssis ne sont pas arrasée, elles sont brossée ou parfois sprayées avec une peinture à forte teneur de chrome.

2b) Les châssis sont en général fabriqué en inox, avec des tubes de qualité 4301 brossé pour sections standards, des tubes brut peuvent êtres incorporé, les finitions appelée brossée, polie, ou polie mirroir, sont en plus value.

3b) Toutes pces mécaniques sont soudée, les soudures parfois nécessaires sont à certains endroits apparentes.

4b) Les portes privées sont parfois équipées de battues celle-ci peuvent selon les dimensions des châssis ne pas plaquer parfaitement, l'étanchéité d'une porte basculante n'est pas garantis a 100%, celle-ci peut être améliorée à l'aide de brosse ou de joint mis en plus value dans l'offre.

5b) Les fixations en U ou dit en  fer à cheval permettent un réglage optimal, si ces fixations ne sont pas acceptées, elles devrons faire l'objet d'un courrier avant fabrication avec un potentiel prolongement de délais.

6b) Les tôles thermo poudrée nécessite des trous pour la suspension au four. En cas de rails ou de marques, les pces peuvent être retouchées sur place.

7b) Les mécanismes et pces dite de stock (bras, roulettes, plaques de ressorts, roulettes de bascule, support en bout de bras, fixations, rails, support de rails, etc... liste exhaustive. Ne sont détaillées que sur demande, sans demande spécifique de l'aspect ou de la fonction avant fabrications de l'objet, elles seront considérée comme acceptée.

8b) Les mécanismes soudés avec la graisse injectée peuvent avoir à certain endroits des traces noir, le nettoyage de ces traces ne se fait que sur demande et contre une plus value.

9b) Le démontage de certains ancien ouvrage vissé mais surtout scellé, peuvent engendré des éclats sur la maçonnerie existante nécessitant parfois des retouches qui ne sont pas comprise dans le prix, en règle général les travaux de maçonnerie sont effectué par un maçon professionnel, nous pouvons cependant sur demande effectuer une offre.

10b) Les travaux électrique doivent êtres agréé par une entreprise d'électricité compétente, par conséquent sont compris dans les prix uniquement les raccordements sur lignes fixe, si une ou plusieurs lignes sont a ajouté il faudra les prévoir en plus value. Elles ne peuvent en aucun cas être inclue dans le devis.

Forme de Contrat et conditions :

3. Les commandes pour fabrications spéciales requièrent la forme écrite. Lors de la commande d’une fabrication spéciale un paiement à l’avance peut être demandé. Le fournisseur est autorisé à faire des livraisons inférieures ou supplémentaires dans le cadré de 10%. Les outils nécessaires pour des fabrications spéciales restent la propriété du fournisseur, même si le commettant paie une partie des frais. Les articles de fabrications spéciales ne peuvent pas être repris.

4. Emballage Les cartons et les emballages en papier sont comptés au prix de revient et ne sont pas repris. Les palettes, cadres, planches protectrices sont à échanger.

5. Taxe sur la valeur ajoutée La taxe sur la valeur ajoutée n’est pas comprise dans les prix.

6. Conditions de paiement : 40% à la commande, 30% au début du montage et 30 % a la fin des travaux, délais de 10 jour 2 % escompte ou 30 jours net.

6a. Ou conditions de paiement : 50% à la commande, 30% au début du montage et 20 % a la fin des travaux, délais de 10 jour 2 % escompte ou 30 jours net.

Les déductions pour paiement prématuré ne sont pas reconnus. Les livraisons à des destinataires dont la situation financière nous est inconnue sont effectuées contre remboursement ou paiement à l’avance.

7. Circonstances particulières La pénurie de matière première, les dérangements de service dans l’entreprise, les retards de sous traitants, les cas de force majeure et autres événements ne dépendant pas de sa volonté dispensent le fabricant pour la durée de tels empêchements et de leurs suites, des obligations de livraisons prises, sans que l’acheteur en question n’ait droit à une indemnité.

8. Délais de livraison : Les délais de livraison indiqués sont à considérer comme étant approximatifs et s’entendent, en principe, à partir de la date de réception de la commande définitive accompagné du plan d'approbation final signé. Une livraison retardée ne donne pas droit à réclamer une indemnité. Même en cas de livraison retardée le commettant est obligé de prendre la marchandise.

9. Commandes express Pour toute commande express, nous nous réservons le droit d’appliquer une majoration en fonction de l’article commandé.

10.  Des Contestations éventuelles des marchandises sont à porter à la connaissance du fournisseur par écrit dans un délai se 10 jours, après réception de la marchandise. En cas de réclamation justifiée et contre renvoi de la marchandise contestée, cette dernière est échangée sans frais ou le prix facturé est crédité, selon le choix du fournisseur. De plus amples demandes de dédommagement sont exclues. Tout employeur ou consommateur de nos produits est tenu de vérifier avant leur emploi s’ils sont appropriés aux fins prévues. Il porte expressément tous les risques résultant de l’emploi du produit et prend seul la responsabilité pour tous dommages qui pourraient en résulter.

11. Dommages de transport Pour les dommages liés au transport, l’entreprise de transport qui livre les marchandises doit établir un constat de dommages. Les éventuelles réclamations et/ou demandes de dédommagement doivent être communiquées par écrit par l’ayant droit dans les trois jours après réception de l’envoi. Les réclamations/demandes introduites en retard ne seront pas prises en compte.

12. Renvois Les renvois causés par le commettant ne sont acceptés, qu’après accord mutuel entre le fournisseur et le commettant et seront repris après déduction d’au moins 15% de la valeur de la facture. Si la marchandise renvoyée doit être remise en état ou recevoir un nouvel emballage une déduction supplémentaire sera faite, correspondant au montant des frais qui en résultent. Les articles de fabrications spéciales ne seront pas repris.

13. Conditions différentes Si un acheteur insiste sur l’application de conditions de paiement autres que celles du commettant précitées (chiffres 6), les prix convenus s’en trouvent modifiés en conséquence. D’autres conditions d’achat dérogeant des règlements précités ne sont pas valables si nous ne les avons pas reconnues expressément par écrit.

14. For Juridique Les tribunaux du domicile du fournisseur sont seuls compétents pour tous litiges. En cas de litiges, seul le droit suisse est applicable.